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commençonsQu'est-ce qu'un régime d'assurance collective ?

Ratehub Staff
Un régime d'assurance collective (ou de garanties collectives) est un ensemble de couvertures et d'avantages que les employeurs offrent à leurs salariés dans le cadre d'une rémunération globale. Bien que ces avantages constituent une forme de rémunération non salariale, ils sont conçus pour aider à attirer et à retenir les talents pour l'entreprise, en améliorant le bien-être général et la sécurité financière des employés.
L'assurance collective est un élément clé des avantages sociaux collectifs. Grâce à elle, les individus n'ont pas besoin de trouver une couverture par eux-mêmes (et risquer d'être refusés en raison de certains facteurs, tels qu'une maladie préexistante). Les primes de ces polices d'assurance tendent également à être moins élevées, car l'un des principes fondamentaux de l'assurance de groupe repose sur le partage des risques – les assureurs fixent un taux unique pour tous les employés d’une entreprise.
Types d'assurances collectives
L'assurance est l'un des éléments essentiels d'un régime d'avantages sociaux collectifs. Voici les types d’assurances les plus courants inclus dans ces régimes d'emploi.
Assurance maladie collective
Assurance vie collective
Assurance dentaire collective
Assurance collective pour la vue
Assurance invalidité de groupe
Assurance collective contre les maladies graves
Le marché de l'assurance collective au Canada
Selon l'Association canadienne des compagnies d'assurances de personnes (ACCAP), les assurances vie et maladie sont vendues sous forme de régimes collectifs et individuels, dans des proportions respectives de 67 % et 33 %.
67Â %
des assurances de personnes sont vendues sous forme de régimes collectifs
33Â %
des assurances de personnes sont vendues en tant que régimes individuels
Qui paie les primes d’assurance collective ?
Voici un aperçu des différentes modalités de paiement qu'une entreprise peut utiliser pour l'assurance de groupe. N'oubliez pas que, dans la plupart des cas, les primes sont partagées entre l'employeur et les employés.
Comment fonctionne l'assurance de groupe ?
En tant qu'employeur, vous devez d'abord choisir un ensemble de garanties collectives pour vos employés. Il peut s'agir de l'un des types de couverture énumérés ci-dessus (par exemple, assurance maladie, assurance vie, assurance dentaire) et d'autres encore. L'essentiel est de choisir un régime qui satisfera les employés tout en équilibrant le coût global.
Les salariés éligibles auront alors la possibilité d'adhérer à l'assurance collective. Cela se produit généralement lorsque l'employé commence à travailler pour l'entreprise. Les entreprises peuvent également prévoir une période annuelle d'affiliation ouverte au cours de laquelle les employés peuvent souscrire à de nouvelles garanties, confirmer leurs garanties existantes ou apporter des modifications à leur couverture.
Les salariés peuvent s'inscrire à certaines garanties et en refuser d'autres. Ils peuvent également souhaiter augmenter leur couverture (par exemple, pour une police d'assurance vie collective) ou étendre leur couverture à toute personne à charge, comme un partenaire ou un enfant.
Bien que la prime collective puisse être payée de différentes manières (comme indiqué ci-dessus), la plupart des entreprises ont un système de paiement par répartition dans lequel l'employeur et les employés cotisent. Le pourcentage de la part doit être déclaré à l'avance et les employés paient généralement leur part par le biais d'une retenue sur le salaire.
En cas de besoin, les employés peuvent alors déposer une demande d'indemnisation auprès de l'assureur. Bien que la procédure diffère d'une compagnie à l'autre, les documents nécessaires ou les formulaires de demande d'indemnisation peuvent être exigés au cours de la procédure. Si la demande est approuvée, les employés recevront un paiement ou un remboursement pour les dépenses assurées.
Autres types d'avantages collectifs
Outre la couverture d'assurance, les régimes collectifs comprennent également des avantages non liés à l'assurance. Voici quelques-uns des plus courants, conçus pour améliorer le bien-être des employés et favoriser l’équilibre travail-vie personnelle :
Régimes de retraite
Il peut s'agir de pensions, de REER et d'autres fonds de retraite financés par l'employeur.
Programmes de bien-être
Il peut s'agir de financer des dépenses de remise en forme et des examens de santé afin de promouvoir un mode de vie sain.
Assistance aux employés
Ces programmes offrent des services de conseil pour aider les employés à faire face aux problèmes liés au travail.
Dépenses flexibles
Également connus sous le nom de « dépenses de santé », ces comptes vous permettent de mettre de l'argent de côté pour les dépenses médicales.
Congés payés
Il s'agit de jours de vacances et de congés de maladie, qui permettent aux employés de s'absenter du travail.
Programmes de formation
Certains employeurs offrent un financement pour la formation des employés afin de les aider à poursuivre leur développement professionnel.
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Combien coûte l'assurance collective ?
Pour les petites entreprises, un régime d'assurance collective moyen peut coûter environ 15 % de la masse salariale sur une base annuelle. Toutefois, certains fournisseurs peuvent proposer des régimes spécialisés - conçus pour les petites entreprises - dont les primes ne représentent que 1 à 5 % de la masse salariale. Pour connaître le montant exact de votre cotisation, contactez l'un de nos courtiers agréés dès aujourd'hui.
Les facteurs qui influencent votre taux d'assurance collective
Le coût d'une assurance de groupe peut varier considérablement. En règle générale, plus vous et vos employés présentez de risques, plus vous devrez payer. Voici quelques facteurs utilisés par les assureurs pour déterminer le montant exact.
Taille du groupe
Plus votre groupe est important, plus vous avez de pouvoir de négociation. Par conséquent, vous pourrez peut-être obtenir des tarifs plus avantageux.
Type et niveau de couverture
Les couvertures supplémentaires (par exemple, maladie grave, invalidité) entraînent des tarifs d'assurance plus élevés. De même, l'augmentation des limites de couverture vous coûtera plus cher.
Lieu de travail
Le coût de l'assurance collective peut varier en fonction de votre région. Le fait de travailler dans une région où le coût de la vie est élevé peut entraîner une augmentation des primes.
Historique des réclamations
Si votre police d'assurance collective a enregistré de nombreux sinistres, vous pouvez vous attendre à des primes d'assurance plus élevées en raison du risque accru.
Personnes à charge
De nombreux régimes collectifs proposent également une option pour couvrir les personnes à charge (par exemple, le conjoint, les enfants) - bien entendu, ces couvertures ont tendance à coûter plus cher.
Données démographiques
Les caractéristiques démographiques du groupe font une différence - par exemple, si la moyenne d'âge est plus élevée, vous paierez des primes d'assurance plus élevées.
Cotisations des salariés
Les cotisations des employés signifient que les membres du groupe partagent le coût de la prime, ce qui peut rendre le régime plus abordable pour les employeurs.
Profession
Si votre groupe travaille dans un secteur à haut risque (agriculture, lutte contre les incendies, etc.), vous pouvez vous attendre à des primes d'assurance plus élevées.
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Avantages de l'assurance collective au Canada
L'assurance collective comporte de nombreux avantages, tant pour l'employeur que pour les employés. Nous en présentons ici quelques-uns afin de vous aider à mieux comprendre la couverture dans son ensemble.
Abordabilité - Les régimes d'assurance collective sont généralement plus abordables que les régimes individuels, car le risque est réparti entre tous les membres.
Couverture complète - Un régime d'avantages sociaux permet aux employés d'obtenir une couverture pour tous leurs besoins (par exemple, santé, vie, soins dentaires) en une seule fois, au lieu d'avoir à souscrire des polices distinctes.
Pas de souscription médicale - Les polices d'assurance collective ne demandent généralement pas d'examen médical. C'est une solution idéale pour les personnes souffrant de maladies préexistantes qui ne pourraient pas prétendre à une assurance ordinaire.
Couverture familiale - Les salariés ont généralement la possibilité d'ajouter les personnes à leur charge au régime d'assurance collective, ce qui garantit que les membres de la famille sont également couverts financièrement pour leurs besoins en matière de santé, de soins dentaires et de soins de la vue.
Attirer les employés - Un régime complet de garanties collectives peut contribuer à attirer (et à retenir) les meilleurs talents pour assurer la prospérité de votre entreprise.
Moral de l'entreprise - Les garanties collectives peuvent contribuer à améliorer le bien-être des salariés et à leur assurer une sécurité financière, ce qui stimule le moral général de l'entreprise.
Avantages fiscaux - Dans la plupart des cas, les primes d'assurance collective (payées par l'entreprise) peuvent être considérées comme des frais professionnels, ce qui permet de bénéficier d'une déduction fiscale substantielle.
Conformité à la réglementation - Certains avantages collectifs (par exemple, les congés de maladie, les congés parentaux) sont obligatoires en vertu de la loi au Canada. La mise en place d'un régime complet peut vous aider à vous conformer à toutes les réglementations.
Questions fréquemment posées sur l'assurance de groupe
Les primes d'assurance collective sont-elles déductibles des impôts ?
Les contributions de l'employeur aux avantages collectifs, tels que l'assurance maladie et l'assurance vie, sont généralement des dépenses d'entreprise déductibles de l'impôt pour les entreprises au Canada. N'hésitez pas à consulter un fiscaliste agréé pour obtenir de plus amples informations à ce sujet.
Qu'est-ce que l'assurance-vie collective facultative ?
L'assurance-vie facultative (ou assurance-vie complémentaire) est un complément à un régime d'avantages sociaux collectifs. Les employés peuvent choisir d'adhérer à une assurance-vie supplémentaire, en plus du régime de base déjà offert par l'employeur.
Cela peut vous permettre d'augmenter votre capital décès si vous souhaitez une protection financière plus importante pour vos proches. Mais comme cette couverture est facultative, les employés doivent généralement payer la totalité de la prime supplémentaire.
L'assurance-vie collective prend-elle fin à la retraite ?
La plupart des polices d'assurance vie collective prennent fin lorsqu'un employé quitte l'entreprise. Dans certains cas, cependant, l'employé peut être en mesure de transformer le plan en une police individuelle - mais, bien entendu, l'employeur ne contribuera plus aux primes.
Qu'advient-il de l'assurance collective en cas de démission d'un salarié ?
Dans la plupart des cas, l'assurance de groupe n'est active pour l'employé que tant qu'il travaille pour l'employeur. Si un salarié démissionne, ses prestations sont généralement maintenues jusqu'à la fin de la période de préavis.
Les salariés doivent s'adresser au service des ressources humaines de leur entreprise pour connaître la date exacte de fin de leur couverture. Ils peuvent également avoir la possibilité de convertir leur police ou d'en souscrire une nouvelle en contactant le fournisseur d'assurance collective.
Qu'advient-il de l'assurance collective si un employé est licencié ?
Cela peut dépendre d'un cas à l'autre. Bien que les employés ne soient généralement couverts par l'assurance collective que lorsqu'ils travaillent pour l'employeur, les garanties peuvent rester actives pendant une période déterminée après un licenciement. En revanche, si un salarié est licencié, les prestations peuvent prendre fin immédiatement.
Les salariés doivent s'adresser au service des ressources humaines de leur entreprise pour connaître les conditions exactes de leur couverture. Il peut également être possible de convertir la police collective en une police individuelle (ou de souscrire un régime de prestations différent) en contactant le fournisseur.