Taxes foncières

Un autre frais supplémentaires que vous devez prévoir lors de l’achat d’une nouvelle propriété est les taxes foncières. Les taxes foncières sont payable à la municipalité dans laquelle vous habiter et financent les services publics (le recyclage et les vidange, maintenance des égouts, système de drainage et les routes, déneigement, l’éclairage des routes, la protection policière et les pompiers, etc.). Le montant que vous devez payer dépend de la municipalité où se trouve votre propriété et de la valeur des propriétés autour de la votre. On vous explique comment ces taxes sont calculées.

Comment se calculent les taxes foncières?

Une fois par année, toutes les municipalités au travers du Canada évaluent et déterminent les taux de leurs taxes foncières (on parle généralement entre 0,5 % et 2,5 %). Plusieurs pensent que leurs taxes foncières dépendent de la taille de leur propriété, mais en réalité elle est calculée d’une autre façon. La taxe foncière de votre municipalité est multipliée par la valeur marchande de votre demeure et non par le prix de vente. La valeur marchande peut varié d’une année à l’autre dépendant de la valeur des propriétés autour de la votre.

Par exemple, si la valeur marchande de votre demeure est de 350 000 $ et le taux de la taxe foncière de votre municipalité est de 1,5 %, le montant de votre taxes sera le suivant :

Donc, vous devrez un montant de 4 875 $ en taxe à votre municipalité cette année.

Comment payer ses taxes foncières?

La plupart des prêteurs vous donneront l’option de rajouter les taxes foncières à votre paiement hypothécaire mensuel. Pour faire ceci, il prendra le montant de vos taxes et le divisera tout simplement par le nombre de versements hypothécaires que vous effectuer en une année. Alors prenons l’exemple plus haut. Si vous effectuez 12 paiements par an, votre prêteur ajoutera un montant de 406,25 $ (4 875 $/ 12) à chaque paiement mensuel. Le prêteur assumera la responsabilité de faire parvenir le montant de la taxe à votre municipalité.

Sinon, vous pouvez aussi payer votre municipalité directement, par téléphone, par la poste, en ligne ou en effectuer des paiements automatiques.

 

Que ce passe–t–il si le vendeur a prépayé les taxes foncières de la propriété?

Lorsque vous acheter une propriété, le notaire s’assurera que tout les paiements du vendeur sont à jour, incluant les taxes foncières. D’un autre coté, si le vendeur a déjà débourser le montant de la taxes foncières pour l’année courante, vous devez lui rembourser le montant au prorata, à partir de la date de clôture jusqu'à la date payé.

Par exemple, si votre date de clôture est 75 jours avant la fin de l’année, vous devrez rembourser au vendeur le montant qu’il a payé pour ces jours. En utilisant l’exemple précédent, votre calcul ressemblera à ceci :

Ce montant sera spécifié dans cotre contrat d’ajustement et doit être remboursé en argent comptant avant la date de clôture.